Le Conseil scientifique est le garant, d’une part de l’excellence scientifique des activités conduites dans le cadre des 3 composantes, et d’autre part de l’adéquation de celles-ci avec l’objectif de renforcement des capacités scientifiques des pays concernés.
Dans son rôle de proposition, le Conseil rédige :
Dans son rôle d’évaluation, le Conseil :
Le Conseil scientifique comprend une quinzaine de membres. Sa composition est fixée par le Comité de pilotage lors de sa première réunion, selon les principes suivants :
En outre, pour l’évaluation des projets de recherche sur fonds compétitif, le Conseil s’appuie sur un groupe d’évaluateurs extérieurs à l’initiative, constitué d’experts choisis par le Conseil dans toutes les disciplines relatives au végétal. Le Conseil doit s’assurer que chaque proposition pourra être évaluée par deux experts compétents dans la ou les disciplines majeures de la proposition. Peu importe le pays d’origine des experts pourvu qu’ils soient capables d’évaluer des propositions soumises en français, et, autant que possible, qu’ils aient une bonne compréhension du contexte de la recherche dans les pays de la ZSP.
Le Conseil scientifique désigne son président en son sein lors de sa première réunion, pour un mandat de 2 ans renouvelable.
Le Conseil se réunit pour :
Entre le 14 avril 2007 (à l’issue de l’examen et de la pré-sélection des pré-projets de plans de formation et de projets de recherche) et le 15 mai 2007 (date de soumission des plans et projets finalisés), le Conseil dialogue avec les Commissions régionales et les institutions porteuses de projets afin de les aider à finaliser les plans et les projets.
L’ordre du jour des réunions et la liste des décisions à prendre sont réglés par le président, sur proposition du Secrétaire exécutif.
Le Conseil prend ses décisions normalement en session. Le quorum de présence requis est les 2/3 des membres ; ceux-ci sont convoqués au moins 2 semaines avant chaque réunion ; l’ordre du jour indicatif et les documents nécessaires sont mis à leur disposition 1 semaine avant la réunion. Les décisions sont prises si possible par consensus entre les membres présents, sinon par vote à main levée lorsque le consensus ne peut être atteint (le président dispose d’une voix supplémentaire si une majorité ne se dégage pas). Les décisions qui n’auront pu être prises en session sont soumises par le président au vote des membres du Conseil par courrier électronique, l’approbation d’un membre étant tacite au bout de 2 semaines sans réponse. Les textes adoptés, les distributions de budgets proposées, et les résultats des arbitrages des projets de recherche, sont ensuite présentés au Comité de pilotage par le Secrétaire exécutif.
Les diverses évaluations sont réparties entre les membres du Conseil ou les experts extérieurs, à raison de 2 membres ou experts par évaluation. Les avis qui en résultent sont diffusés auprès des autres membres via le site collaboratif de l’initiative : ceux-ci peuvent leur apporter des commentaires ou suggestions. Ce processus est modéré par le président du Conseil. Les membres du Conseil peuvent être impliqués dans des projets de recherche : leur implication doit être indiquée dans les propositions ; un membre impliqué dans un projet ne participera pas aux débats relatifs à ce projet.
Les membres du Conseil diffusent au sein de leurs réseaux scientifiques du Nord et du Sud l’information sur l’initiative.
Enfin, les membres du Conseil scientifique peuvent être appelés à effectuer diverses missions d’expertise à la demande du Comité de pilotage, avec l’accord du président du Conseil. Les rapports issus de ces missions sont traités comme décrit ci-dessus pour les avis.
Afin de limiter le nombre de réunions du Conseil, celles-ci sont préparées en utilisant au maximum le courrier électronique et le site web collaboratif de l’initiative, pour échanger et co-rédiger les termes de référence, et pour préparer ses avis. Le travail de proposition et d’évaluation est réparti entre les membres du Conseil, ainsi qu’entre les experts extérieurs pour les projets de recherche.
Texte riche.
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